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Conception, développement et réalisation du site :

HOKOHA
Tél : +33 (0)2 43 49 75 18
E-mail : contact@hokoha.com
19, rue Eugène Messmer
53000 LAVAL

Editeur du site :

GIE FIRSTGRANULATS
La Guérinière
35370 ARGENTRE-DU-PLESSIS
Tel : +33 (0)2 30 04 06 94
E-mail : contact@firstgranulats.com
Enregistrée au répertoire SIREN sous le n° 912 121 621
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16912121621
Représenté par Monsieur Thierry PIGEON, Président du Conseil d’administration.

Directeur de Publication :

Monsieur Sébastien CHAUSSE

Hébergeur du Site :

OVH SAS
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Tel : 10 07
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2 Rue Kellermann
59100 ROUBAIX

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Les présentes dispositions s’appliquent à toute personne accédant au site internet https://firstgranulats.com/ (ci-après « le Site »). Tout visiteur du Site est réputé accepter les présentes dispositions régissant le fonctionnement de celui-ci. FIRSTGRANULATS se réserve le droit de modifier les présentes dispositions à tout moment, et à sa seule discrétion.

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Le Site, ainsi que l’ensemble de son contenu, incluant notamment les informations, textes, photographies, chartes graphiques, vidéos, sons, logos, dessins, modèles, schémas, analyses ou autres, sont la propriété exclusive de FIRSTGRANULATS et/ou de ses partenaires. Tout usage ou reproduction des éléments ci-dessus visés, en totalité ou en partie, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est soumis à l’accord préalable et écrit du (des) propriétaire(s) du (des) élément(s) en question. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon, sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

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Le Site et son contenu sont régis par le droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

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Politique de confidentialité

Politique de cookies

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Nom du cookie	Finalité	Durée du dépôt	Durée de conservation des données	Données collectées	Tiers opérateur
Frontend_lang	Sauvegarde de la langue de préférence	Session de navigation	Session de navigation	Choix de la langue – Identifiant d’instance	Odoo
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DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, et au Règlement Général de l’Union Européenne sur la Protection des Données (RGPD), le responsable de la collecte, du traitement et de l’utilisation des données personnelles est le GIE FIRSTGRANULATS (ci-après « FIRSTGRANULATS »). Les coordonnées de FIRSTGRANULATS sont disponibles sur la page « Mentions légales » du Site internet.

Pour toute question ou requête concernant la protection des données personnelles traitées par FIRSTGRANULATS, le responsable de la protection des données peut être contacté via l’adresse e-mail suivante : contact@groupe-pigeon.com ou encore par courrier à l’adresse suivante : FIRSTGRANULATS, La Guérinière, BP3 – 35370 ARGENTRE-DU-PLESSIS.

Les traitements de données personnelles qui peuvent être effectués par FIRSTGRANULATS sont les suivants :

Page contact

Les données traitées sont les suivantes : Nom, Prénom, Téléphone, Email, Nom de la société, Sujet, Question.

Ce traitement est effectué avec pour finalité de répondre à toute demande d’information relative à FIRSTGRANULATS et ses activités.

Ce traitement a pour fondement notre intérêt légitime (article 6.1, f) du RGPD) dans la mesure où la personne concernée peut raisonnablement s’attendre à ce que ses données soient traitées pour permettre à FIRSTGRANULATS d’apporter une réponse à sa demande. Le refus du traitement ou l’opposition à celui-ci empêchera toute réponse à votre sollicitation.

La conservation des données par FIRSTGRANULATS en base active a lieu pendant toute la durée des échanges entre vous et FIRSTGRANULATS. ainsi que pendant une durée d’un (1) an à compter de votre dernière communication. Les données sont ensuite conservées en archivage pour une durée additionnelle de quatre (4) ans à des fins probatoires.

Le cas échéant, la durée pourra être celle imposée par toute obligation légale.

Ces durées de conservation sont stipulées sous réserve de l’exercice conforme des droits des personnes concernées, tel que ci-dessous précisé.

Panier d’achat / Finalisation de la commande

Les données traitées sont les suivantes : Nom, Prénom, Code promo, Email, Téléphone, Nom de la société, Numéro de TVA, Adresse de facturation et de livraison, Mode de livraison, Référence de commande, Informations bancaires.

Ce traitement a pour finalité la gestion et l’exécution de votre commande.

Ce traitement a pour fondement l’exécution de la commande pour la livraison des produits vendus sur notre Site ou l’exécution de mesures précontractuelles, conformément à l’article 6.1 (b) du RGPD. La conservation de vos données en base active par notre Société a lieu pour une durée de trois (3) ans après la livraison de votre commande. Les données sont ensuite conservées en archivage pour une durée additionnelle de deux (2) ans à des fins probatoires. Le refus du traitement ou l’opposition à celui-ci empêchera l’exécution et la livraison de votre commande. Les documents comptables sont conservés pendant une durée de dix (10) ans à compter de leur édition pour satisfaire à nos obligations comptables légales.

Le cas échéant, la durée pourra être celle imposée par toute obligation légale.

Ces durées de conservation sont stipulées sous réserve de l’exercice conforme des droits des personnes concernées, tel que ci-dessous précisé.

Dans le cadre de la gestion contractuelle des commandes, les données suivantes peuvent être transmises à un transporteur tiers chargé de livrer les produits à l’adresse indiquée par le client, en qualité de sous-traitant :Prénom, Nom, Téléphone, Nom de la société, Adresse. Elles sont uniquement conservées et traitées par le transporteur pendant le temps nécessaire à l’exécution de la commande et jusqu’à une durée d’un an à compter de la date de livraison.

Le Client consommateur est informé qu’il dispose du droit de s’inscrire sur la liste BLOCTEL. Pour effectuer la démarche d’inscription ou pour obtenir plus d’informations, la personne concernée peut consulter le site BLOCTEL.

Création et gestion de compte

Les données traitées sont les suivantes : Email, Prénom, Nom, Mot de passe, bons de commande, factures.

Ce traitement a pour finalité l’ouverture d’un compte, la modification des informations et la gestion contractuelles des éventuelles commandes.

Ce traitement a pour fondement l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles, conformément à l’article 6.1 (b) du RGPD. La conservation de vos données en base active par FIRSTGRANULATS a lieu pour une durée de trois (3) ans après votre dernière activité sur votre espace personnel FIRSTGRANULATS. Les données sont ensuite conservées en archivage pour une durée additionnelle de deux (2) ans à des fins probatoires. Le refus du traitement ou l’opposition à celui-ci empêchera la conservation de votre compte.

Le cas échéant, la durée pourra être celle imposée par toute obligation légale.

Ces durées de conservation sont stipulées sous réserve de l’exercice conforme des droits des personnes concernées, tel que ci-dessous précisé.

Authentification à double facteurs

Les données traitées sont les suivantes : Prénom, Nom, Numéro de téléphone, Numéro de code-barres, Code de vérification, Email.

Ce traitement a pour finalité la mise en place et la gestion d’une authentification à double facteur pour votre compte.

Ce traitement a pour fondement le consentement du titulaire du compte, conformément à l’article 6.1 (a) du RGPD. La conservation de vos données en base active par FIRSTGRANULATS a lieu pour une durée de trois (3) ans après votre dernière activité sur votre espace personnel FIRSTGRANULATS. Les données sont ensuite conservées en archivage pour une durée additionnelle de deux (2) ans à des fins probatoires. Le refus du traitement ou l’opposition à celui-ci empêchera la mise en place ou le maintien de l’authentification à double-facteurs.

Le cas échéant, la durée pourra être celle imposée par toute obligation légale.

Ces durées de conservation sont stipulées sous réserve de l’exercice conforme des droits des personnes concernées, tel que ci-dessous précisé.

La mise en place et la gestion de l’authentification à double facteurs est subordonnée au choix par la personne concernée d’une application tierce type Authy, Google Authenticator ou Microsoft Authenticator. En utilisant une application tierce, la personne concernée transmet tout ou partie des données personnelles traitées par FIRSTGRANULATS à l’opérateur de l’application, qui agit en qualité de responsable de traitements en déterminant seul les finalités et moyens du traitement relatif à son application. FIRSTGRANULATS n’est pas responsable du choix d’application de la personne concernée ni des traitements effectués par l’opérateur de l’application.

Enquêtes de satisfaction, études et sondages

Les données traitées sont les suivantes : Nom, Prénom, Email, Nom de la société, Numéro de Commande, Détail de la commande, Avis sur les produits et services.

Ce traitement est effectué à la suite d’une commande exécutée au profit d’un client avec pour finalité l’évaluation de la qualité du Site, des produits et services délivrés.

Ce traitement a pour fondement notre intérêt légitime (article 6.1, f) du RGPD) dans la mesure où la personne concernée peut raisonnablement s’attendre à ce que ses données soient traitées à la suite d’une commande exécutée pour permettre à FIRSTGRANULATS de lui adresser un formulaire pour recueillir son avis dans un objectif d’amélioration du Site, des produits et des services FIRSTGRANULATS.

La conservation des données par FIRSTGRANULATS a lieu pendant toute la durée nécessaire pour la réalisation de l’objectif de l’enquête, de l’étude ou du sondage concerné.

Le cas échéant, la durée pourra être celle imposée par toute obligation légale. Cette durée de conservation est stipulée sous réserve de l’exercice conforme des droits des personnes concernées, tel que ci-dessous précisé.

Prospection commerciale par email

Les données traitées sont les suivantes : Email, Horodatage du consentement si applicable.

Ce traitement a pour finalité de vous proposer des informations commerciales et promotionnelles.

Ce traitement a pour fondement le consentement de la personne (article 6.1, a) du RGPD) ou notre intérêt légitime (article 6.1, f) du RGPD) lorsque les conditions de l’exception prévue par l’article L.34-5 du Code des postes sont réunies. Le refus du traitement ou l’opposition à celui-ci empêchera la poursuite de l’abonnement et l’envoi des prochaines informations.

La conservation de votre email en base active par notre Société a lieu pendant toute la durée de l’inscription. La personne inscrite est informée qu’elle peut se désinscrire à tout moment en suivant ce lien et en renseignant son Email. Le cas échéant, la durée pourra être celle imposée par toute obligation légale.

Cookies

Des cookies sont déposés afin d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité du Site, de réaliser des mesures d’audience et de vous proposer des publicités personnalisées à vos centres d’intérêts. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la politique de cookies ci-dessus.

Conformément aux articles 12 à 22 du RGPD, les personnes concernées par le traitement disposent des droits suivants à l’égard de leurs données :

• un droit d’accès aux données traitées
• un droit de rectification et de mises à jour des données erronées
• un droit d’opposition au traitement des données traitées
• un droit d’effacement des données traitées
• un droit de limitation du traitement effectué des données
• un droit à la portabilité des données traitées
• un droit au retrait du consentement lorsque celui-ci a été donné

Concernant FIRSTGRANULATS, les communications relatives à l’exercice des droits susmentionnés se feront par voie électronique en cas de demande électronique, sauf à l’utilisateur de préférer un autre moyen de communication. A défaut, les communications s’effectueront par courriel à l’adresse suivante : contact@groupe-pigeon.com. FIRSTGRANULATS répondra dans un délai d’un (1) mois maximum à compter de la réception de la demande ; ou si besoin dans un délai de trois (3) mois compte tenu de la complexité et du nombre de demandes.

Il est rappelé que la transmission de données personnelles n’exclut pas l’éventualité d’une atteinte ou d’un accès illicite aux données personnelles. Néanmoins, et pendant toute la durée de conservation des données personnelles ci-dessus mentionnées, FIRSTGRANULATS met en place les moyens organisationnels, logiciels, juridiques, techniques et physiques aptes à assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. L’accès aux données personnelles des utilisateurs est strictement limité aux employés et préposés de FIRSTGRANULATS, habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité. Cependant, les données collectées pourront éventuellement être communiquées à des sous-traitants tels que des hébergeurs, prestataires de maintenance et autres prestataires chargés contractuellement de réaliser les services proposés par FIRSTGRANULATS et d’assurer la bonne gestion de la relation avec les utilisateurs, sans qu’il soit nécessaire d’obtenir une autorisation. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants n’ont qu’un accès limité à vos données et ont une obligation contractuelle de les utiliser conformément à la réglementation en vigueur. En dehors des cas énoncés ci-dessus, FIRSTGRANULATS s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers à vos données sans le consentement préalable de l’utilisateur, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément à l’article 5 du RGPD, les données collectées et traitées sont proportionnées, pertinentes et limitées vis-à-vis des finalités qui leurs sont attribuées.

L’utilisateur est en droit de présenter toute réclamation relative aux traitements de ses données auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en ligne ou par courrier postal à l’adresse suivante :

COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS
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